CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL AUX ROCHES DE CONDRIEU

mercredi 3 juin 2026

LE MERCREDI 3 JUIN 2026 A 19 H 30

L'ordre du jour est le suivant :

  • Intercommunalité - désignation du représentant de la commune au sein de la
  • commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
  • Administration générale - adoption du règlement intérieur du conseil municipal,
  • Administration générale - droit à la formation des élus,
  • Administration générale - approbation de la convention de superposition d'affectations sur le domaine public concédé n°13028 a la compagnie nationale du.
  • Rhône au profit de la commune des ROCHES-DE-CONDRIEU,
  • Ressources humaines - création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs.
  • Finances - décision modificative budget communal nº1, 
  • Finances - attribution des subventions aux associations.

Aux Roches de Condrieu, le 27 mai 2026.
Le Maire

Sylvia JOURDAN